Photo © Jacques Rawski

L’accès au site In­ter­net modiste-jessica-rousseau.com implique l’acceptation sans réserve des dispositions suivantes

Définitions

Adresse IP : Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web.

Cookie (Témoin de connexion) : Petit fichier stocké sur le disque d’un poste client (ordinateur), qui permet à un site Web d’enregistrer des informations lors de chaque visite, facilitant ainsi le suivi d’un passage à l’autre sur un même site. Cette technologie garantit l’anonymat sur les pages du site ne nécessitant pas votre authentification. Ce “Cookie” est par ailleurs désactivable. Le site modiste-jessica-rousseau.com utilise de tels cookies pour le suivi statistique des connexions. Ces cookies peuvent être supprimés de la mémoire cache des postes clients depuis le menu des navigateurs Internet, section : “suppression du cache” ou “suppression de l’historique de navigation”.

1 – Ob­jet et ac­cès au site

Le site modiste-jessica-rousseau.com est la propriété de Jessica ROUSSEAU, modiste. Il propose les articles et les services à destination du public. L’ensemble des informations contenues sur ce site sont valables pour la Belgique et l’étranger et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d‘être modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur se réservent également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

2 – Re­spect du droit de pro­priété et des mar­ques

L’ensemble des éléments que vous voyez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui-même sont protégées par la législation relative aux droits d’auteur ou à l’image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos, texte ou images… sont la propriété de Jessica ROUSSEAU­ ou de leurs ayant droit respectifs – lors de citations, notamment, de marques protégées et de noms de domaines – ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation préalable.

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, fichiers numériques, images ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de Jessica ROUSSEAU ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut, notamment, constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut, à ce titre, engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale. Tous litiges relèveraient de la seule compétence juridictionnelle de la ville de Bruxelles (Belgique).

3 – Re­spons­abl­ité édi­to­riale

Di­rec­trice de publi­ca­tion
Jessica ROUSSEAU :
modiste.jessicarousseau@gmail.com

4 – Util­i­sa­tion des adress­es IP

Lorsque vous con­sul­tez le site modiste-jessica-rousseau.com, l’adresse IP assignée à votre or­d­i­na­teur est en­reg­istrée par le site modiste-jessica-rousseau.com pour la ges­tion de son sys­tème in­for­ma­tique et pour l’anal­yse de l’af­flu­ence.

Lorsque vous naviguez, les serveurs hébergeant le site modiste-jessica-rousseau.com en­reg­istrent au­to­ma­tique­ment des relevés de con­nexion. Les données de navigation peu­vent être utilis­ées ­­­afin de per­son­nalis­er les ser­vices grâce à des of­fres mieux adap­tées. En au­cun cas ces don­nées ne sau­raient être reven­dues ou util­isées à des fins com­mer­ciales par des so­ciétés tierces.

5 – Con­fi­den­tial­ité

Vous dis­posez d’un droit d’ac­cès ain­si que d’un droit d’in­for­ma­tion complémentaire, de rec­ti­fi­ca­tion et d’op­po­si­tion sur les don­nées nom­i­na­tives vous concernant. Vous pou­vez vous op­pos­er à leur com­mu­ni­ca­tion, éventuelle, à des tiers (com­mu­ni­ca­tion à des fins d‘étude ou de prospec­tion pour des opéra­tions commer­ciales). Tous trans­ferts d’in­for­ma­tions, s’ils étaient réal­isés, seraient obligatoire­ment portés ex­plicite­ment à la con­nais­sance des us­agers de ce site.

6 – In­for­ma­tions

Date d’ex­ploi­ta­tion en ligne du site : 12 octobre 2013.

Coordonnées :
Jessica ROUSSEAU
Modiste
25 bte 8 Vijverstraat,
1853 Strombeek-Bever
BELGIQUE
Tél. (32) 2 478 32 23
Email : modiste.jessicarousseau@gmail.com

7 – Hébergement

Site hébergé sur les serveurs de Phpnet :

Association PHPNET
116 route de Meylan
38330 BIVIERS
France
Code APE : 913 E
SIRET 443710785 00017
TVA intracommunautaire : FR09443710785

PHPNET hébergement vert

8 – Réalisation

Ce site a été réalisé par cara-tm.com