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Défin­i­ti­ons

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1 – Ob­­jet et ac­cès au site

Le site modiste-jes­si­ca-rousseau.com est la pro­priété de Jes­si­ca ROUSSEAU, modiste. Il pro­pose les ar­ti­cles et les ser­vices à destina­ti­on du public. L’ensem­ble des in­for­ma­tions con­tenues sur ce site sont val­ables pour la Bel­gique et l’étranger et sont sus­cepti­bles, y com­pris pour les présentes dis­po­si­tions, d‘être mod­i­fiées à to­ut mo­ment et sans préavis. L’édite­ur se réserve­nt égaleme­nt le droit de sus­pen­dre, d’in­ter­rom­pre ou de limiter sans avis préalab­le l’ac­cès à tout ou par­tie du site.

2 – Re­spect du droit de pro­priété et des mar­ques

L’ensem­ble des éléme­nts que vous voyez ou que vous lisez sur le site ain­si que le site lui-même sont pro­tégées par la légis­la­ti­on rel­a­tive aux droits d’au­teur ou à l’im­age. Ceux-ci, et no­tam­ment les mar­ques, lo­gos, texte ou im­ages… sont la pro­priété de Jes­si­ca ROUSSEAU­ ou de leurs ayant droit re­spec­tifs – lors de ci­ta­tions, no­tam­ment, de mar­ques pro­tégées et de noms de do­maines – ou font l’ob­jet d’une au­tori­sa­tion d’util­i­sa­tion préalab­le.

Vous ne pou­vez en au­cun cas utilis­er, dis­tribuer, copi­er, re­pro­duire, mod­i­fi­er, déna­tu­rer ni trans­met­tre le site ou des éléme­nts du site tels que textes, fichiers numériques, im­ages ou mar­ques et lo­gos sans l’au­tori­sa­tion écrite et préalab­le de Jes­si­ca ROUSSEAU ou des ti­t­u­laires des droits. Le non-re­spect de cette in­ter­dic­tion peut, no­tam­ment, con­stituer une con­tre­façon des droits de pro­priété in­tel­lectuelle ou une at­teinte aux droits des per­sonnes et peut, à ce titre, en­gager votre re­spons­a­bil­ité, y com­pris dans le ca­dre d’une ac­tion péna­le. Tous litiges relèveraient de la seule com­péte­nce ju­ri­dic­tion­nelle de la ville de Brux­elles (Bel­gique).

3 – Re­spon­s­abl­ité édi­to­­riale

Di­rec­trice de publi­­ca­­tion
Jes­si­ca ROUSSEAU :
modiste.jessicarousseau@gmail.com

4 – Util­i­sa­­tion des adress­es IP

Lorsque vous con­­sul­tez le site modiste-jes­si­ca-rousseau.com, l’adresse IP as­signée à votre or­d­i­­na­­teur est en­reg­istrée par le site modiste-jes­si­ca-rousseau.com pour la ges­­tion de son sys­tème in­­­for­­ma­­tique et pour l’anal­yse de l’af­flu­ence.

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5 – Con­­fi­­den­­tial­ité

Vous dis­­­posez d’un droit d’ac­cès ain­si que d’un droit d’in­­­for­­ma­­tion com­pléme­nta­ire, de rec­ti­­fi­­ca­­tion et d’op­po­si­­tion sur les don­nées nom­i­­na­­tives vous con­cer­nant. Vous pou­vez vous op­­pos­er à leur com­­mu­ni­­ca­­tion, éventuelle, à des tiers (com­­mu­ni­­ca­­tion à des fins d‘étude ou de prospec­­tion pour des opéra­ti­ons com­mer­­ciales). Tous tran­s­ferts d’in­­­for­­ma­­tions, s’ils étaient réal­isés, seraient obli­ga­toire­­ment portés ex­pl­icite­me­nt à la con­­nais­­sance des us­agers de ce site.

6 – In­­­for­­ma­­tions

Date d’ex­­ploi­­ta­­tion en ligne du site : 12 oc­to­bre 2013.

Co­or­don­nées :
Jes­si­ca ROUSSEAU
Modiste
25 bte 8 Vi­jver­s­traat,
1853 Strom­beek-Bev­er
BEL­GIQUE
Tél. (32) 2 478 32 23
Email : modiste.jessicarousseau@gmail.com

7 – Hébergeme­nt

Site hébergé sur les serveurs de Php­net :

As­so­ci­a­tion PHP­NET
116 route de Mey­lan
38330 BIVIERS
France
Code APE : 913 E
N° SIRET 443710785 00017
N° TVA in­tra­com­mu­nau­taire : FR09443710785

8 – Réalis­a­ti­on

Ce site a été réalis­é par cara-tm.com